APN: présentation et débat de la proposition d’amendement du code de la nationalité
L’Assemblée populaire nationale (APN) a tenu, samedi, sous la présidence de M. Brahim Boughali, président de l’Assemblée, une séance plénière consacrée à la présentation et au débat de la proposition relative à l’amendement du code de la nationalité.
APN: l’importance de la proposition de loi criminalisant la colonisation française en Algérie soulignée
Les présidents des groupes parlementaires à l’Assemblée populaire nationale (APN) ont souligné, samedi, l’importance de la proposition de loi criminalisant la colonisation française en Algérie pour établir les responsabilités, en s’appuyant sur les principes du droit international qui consacrent le droit des peuples à l’équité juridique.
Tacherift: L’Algérie victorieuse ne transige jamais sur sa mémoire nationale
Le ministre des Moudjahidine et des Ayants-droit, M. Abdelmalek Tacherift, a indiqué, samedi, que la proposition de loi portant criminalisation de la colonisation française en Algérie montre que l’Algérie victorieuse ne transige jamais sur sa mémoire nationale et ne tolère aucune atteinte à ses faits historiques.
Boughali: La question de la criminalisation de la colonisation est “la cause de tout un peuple”
Le président de l’Assemblée populaire nationale (APN), M. Brahim Boughali, a mis en avant, samedi, l’importance que revêt la proposition de loi portant criminalisation de la colonisation française en Algérie, cette question étant “la cause de tout un peuple”.
APN: ouverture de la séance plénière consacrée au débat sur la proposition de loi criminalisant la colonisation française
Les travaux de la séance plénière consacrée au débat sur la proposition de loi criminalisant la colonisation française en Algérie ont débuté, samedi, à l’Assemblée populaire nationale (APN).Cette séance est présidée par le président de l’APN, M. Brahim Boughali, en présence de membres du Gouvernement.
APN: séance plénière samedi pour débattre des deux propositions de loi relatives à la criminalisation du colonialisme et à l’amendement du code de la nationalité
L’Assemblée populaire nationale (APN) tiendra, samedi, une séance plénière consacrée au débat de la proposition de loi portant criminalisation du colonialisme et de la proposition de loi modifiant et complétant l’ordonnance portant code de la nationalité algérienne, indique vendredi un communiqué de l’APN.
Projet de code de la route: L’Etat facilitera l’acquisition de bus de transport neufs
Le ministre de l’Intérieur, des Collectivités locales et des Transports, Saïd Sayoud, a indiqué que l’Etat facilitera l’acquisition de bus de transport neufs dans le cadre du renouvellement du parc national et du renforcement de la sécurité routière.
APN: la commission des affaires juridiques examine la proposition d’amendement du code de la nationalité algérienne
La commission des affaires juridiques et administratives et des libertés de l’Assemblée populaire nationale (APN) a tenu, mercredi, une réunion consacrée à l’examen d’une proposition de loi modifiant et complétant l’ordonnance 70-86 du 15 décembre 1970, portant code de la nationalité algérienne, indique un communiqué de la chambre basse du Parlement.
APN: session plénière, jeudi, consacrée aux questions orales
L’Assemblée populaire nationale (APN) tiendra, jeudi, une session plénière consacrée aux questions orales adressées à des membres du Gouvernement, indique mercredi, un communiqué de l’Assemblée.
APN: la Commission de la Défense nationale examine une proposition de loi portant criminalisation du colonialisme français en Algérie
La Commission de la Défense nationale à l’Assemblée populaire nationale (APN) a tenu, lundi, une réunion présidée par son président, Younes Hariz, consacrée à la présentation d’une proposition de loi portant criminalisation du colonialisme français en Algérie, indique mardi un communiqué de la chambre basse du Parlement.