#Conseil de la Nation
Conseil de la nation: séance plénière jeudi consacrée aux questions orales
Le Conseil de la nation reprend ses travaux, jeudi en séance plénière consacrée aux questions orales adressées à des membres du Gouvernement, indique mercredi, un communiqué du Conseil.
Commerce intérieur: préparatifs pour le lancement d'un nouveau marché de gros des produits alimentaires à Alger
Le secteur du Commerce intérieur et de la Régulation du marché national poursuit, en concertation avec les différents acteurs concernés, la recherche d'alternatives foncières et techniques appropriées en vue de concrétiser, dans les plus brefs délais, le projet de réalisation d'un nouveau marché de gros des produits alimentaires à Alger, a indiqué, jeudi, la première responsable du secteur, Mme Amel Abdellatif.
Conseil de la nation: Adoption du texte de loi criminalisant la colonisation française en Algérie
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, dimanche après-midi, le texte de loi criminalisant la colonisation française en Algérie, conformément au rapport de la commission paritaire sur les dispositions objet de désaccord entre les deux chambres du Parlement.
Conseil de la nation: adoption à l'unanimité du texte de loi portant règlement budgétaire de l'exercice 2023
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, dimanche, à l'unanimité, le texte de loi portant règlement budgétaire de l'exercice 2023.
Conseil de la nation: adoption du texte portant Code de la route
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, jeudi, le texte de loi portant Code de la route, conformément au rapport de la commission partiaire sur les dispositions objet de désaccord entre les deux chambres du Parlement.
Conseil de la nation: adoption du texte de loi organique relatif aux partis politiques
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, jeudi après-midi, le texte de loi organique relatif aux partis politiques.
Conseil de la nation: Sayoud présente le texte de loi organique relatif aux partis politiques
Le ministre de l'Intérieur, des Collectivités locales et des Transports, M. Saïd Sayoud, a présenté, jeudi, devant les membres du Conseil de la nation, le texte de loi organique relatif aux partis politiques.
Conseil de la nation: adoption du texte de loi déterminant les circonscriptions électorales
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mercredi à l'unanimité, le texte de loi déterminant les circonscriptions électorales et le nombre de sièges à pourvoir au Parlement.
Conseil de la nation: Sayoud présente le texte de loi déterminant les circonscriptions électorales
Le ministre de l'Intérieur, des Collectivités locales et des Transports, M. Saïd Sayoud, a présenté, mercredi, le projet de loi déterminant les circonscriptions électorales et le nombre de sièges à pourvoir au Parlement, devant les membres du Conseil de la nation.
Conseil de la nation: adoption du texte de loi relatif au régime électoral
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, jeudi après-midi, le texte de loi relatif au régime électoral.
Conseil de la nation: séance plénière jeudi consacrée aux questions orales à des membres du Gouvernement
Le Conseil de la nation tiendra, jeudi, une séance plénière consacrée aux questions orales adressées à des membres du Gouvernement, a indiqué mercredi un communiqué de l'institution.
Conseil de la nation: séance plénière jeudi consacrée aux questions orales
Le Conseil de la nation tiendra, jeudi, une séance plénière consacrée aux questions orales adressées à des membres du Gouvernement, indique, mercredi, un communiqué de cette institution.
Conseil de la nation : la revue "El-Fikr El-Barlamani" publie un numéro spécial sur les crimes du colonialisme français en Algérie
La revue du Conseil de la nation "El-Fikr El-Barlamani" (La pensée parlementaire) a mis en lumière, dans son numéro de janvier, les crimes du colonialisme français en Algérie de 1830 à 1962.
Conseil de la nation: adoption du texte de loi criminalisant la colonisation française en Algérie avec des réserves sur 13 articles
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, jeudi, le texte de loi criminalisant la colonisation française en Algérie en émettant des réserves sur 13 articles en vue de leur révision, notamment ceux relatifs aux "réparations" et aux "excuses" car ne correspondant pas à l'orientation nationale ancrée par le président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune.
Conseil de la nation: adoption du texte de loi organique portant statut de la magistrature
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, jeudi à l'unanimité, le texte de loi organique portant statut de la magistrature.
Conseil de la nation: adoption du texte modifiant la loi portant code de la nationalité
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, jeudi à l’unanimité, le texte modifiant la loi portant code de la nationalité.Le texte de loi a été adopté lors d’une plénière présidée par le président du Conseil, M. Azouz Nasri, en présence du ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa et de la ministre des Relations avec le Parlement, Nadjiba Djilali.
Conseil de la nation: adoption du texte de loi portant Code de la route avec réserve sur le vote de 11 articles
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mercredi, le texte de loi portant Code de la route, avec réserve sur le vote de 11 articles, lesquels seront soumis aux procédures juridiques et constitutionnelles par leur renvoi à une commission paritaire composée de représentants des deux chambres du Parlement.
Le ministre de la Justice présente le texte de loi portant code de la nationalité devant le Conseil de la nation
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa, a présenté, mardi à Alger devant le Conseil de la nation, un exposé sur le texte de loi portant code de la nationalité, lors d’une plénière présidée par Azouz Nasri, président du Conseil.
Le Conseil de la nation entame le débat du texte de loi relatif à la criminalisation de la colonisation française en Algérie
Le Conseil de la nation a entamé, lundi, le débat du texte de loi relatif à la criminalisation de la colonisation française en Algérie, lors d'une plénière présidée par le président du Conseil, M. Azouz Nasri.
Le Conseil de la nation entame l'examen du texte de loi portant code de la route
Les membres du Conseil de la nation ont entamé, jeudi matin, l'examen du texte de loi portant code de la route, visant à renforcer la sécurité routière et à organiser le trafic routier.