Conseil de la nation: séance plénière jeudi consacrée aux questions orales à des membres du Gouvernement
Le Conseil de la nation tiendra, jeudi, une séance plénière consacrée aux questions orales adressées à des membres du Gouvernement, a indiqué mercredi un communiqué de l’institution.
Conseil de la nation: séance plénière jeudi consacrée aux questions orales
Le Conseil de la nation tiendra, jeudi, une séance plénière consacrée aux questions orales adressées à des membres du Gouvernement, indique, mercredi, un communiqué de cette institution.
Conseil de la nation : la revue “El-Fikr El-Barlamani” publie un numéro spécial sur les crimes du colonialisme français en Algérie
La revue du Conseil de la nation “El-Fikr El-Barlamani” (La pensée parlementaire) a mis en lumière, dans son numéro de janvier, les crimes du colonialisme français en Algérie de 1830 à 1962.
Conseil de la nation: adoption du texte de loi criminalisant la colonisation française en Algérie avec des réserves sur 13 articles
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, jeudi, le texte de loi criminalisant la colonisation française en Algérie en émettant des réserves sur 13 articles en vue de leur révision, notamment ceux relatifs aux “réparations” et aux “excuses” car ne correspondant pas à l’orientation nationale ancrée par le président de la République, M. Abdelmadjid Tebboune.
Conseil de la nation: adoption du texte de loi organique portant statut de la magistrature
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, jeudi à l’unanimité, le texte de loi organique portant statut de la magistrature.
Conseil de la nation: adoption du texte modifiant la loi portant code de la nationalité
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, jeudi à l’unanimité, le texte modifiant la loi portant code de la nationalité.Le texte de loi a été adopté lors d’une plénière présidée par le président du Conseil, M. Azouz Nasri, en présence du ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa et de la ministre des Relations avec le Parlement, Nadjiba Djilali.
Conseil de la nation: adoption du texte de loi portant Code de la route avec réserve sur le vote de 11 articles
Les membres du Conseil de la nation ont adopté, mercredi, le texte de loi portant Code de la route, avec réserve sur le vote de 11 articles, lesquels seront soumis aux procédures juridiques et constitutionnelles par leur renvoi à une commission paritaire composée de représentants des deux chambres du Parlement.
Le ministre de la Justice présente le texte de loi portant code de la nationalité devant le Conseil de la nation
Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Lotfi Boudjemaa, a présenté, mardi à Alger devant le Conseil de la nation, un exposé sur le texte de loi portant code de la nationalité, lors d’une plénière présidée par Azouz Nasri, président du Conseil.
Le Conseil de la nation entame le débat du texte de loi relatif à la criminalisation de la colonisation française en Algérie
Le Conseil de la nation a entamé, lundi, le débat du texte de loi relatif à la criminalisation de la colonisation française en Algérie, lors d’une plénière présidée par le président du Conseil, M. Azouz Nasri.
Le Conseil de la nation entame l’examen du texte de loi portant code de la route
Les membres du Conseil de la nation ont entamé, jeudi matin, l’examen du texte de loi portant code de la route, visant à renforcer la sécurité routière et à organiser le trafic routier.